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Mentions légales
• Introduction
La simple utilisation et/ou consultation de ce site implique, de façon automatique et inconditionnelle, votre acceptation pleine et entière de l'ensemble des présentes conditions d'utilisation. PAM PROD se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions d'utilisation, sans préavis ni indemnités quelconques. Ainsi, nous vous conseillons de les consulter régulièrement.
• Responsable de la publication :
PAM PROD
ZI de la Vaucouleurs
2 rue de la Vaucouleurs
78711 Mantes la Ville
SARL au capital de 3000 €
SIREN : 497 989 079
• Hébergeur du site :
Celeonet
SARL au capital de 7500 €
RCS Paris 450 734 744
55 rue Boissonade
75014 PARIS - France
• Droits d'auteur
La forme du site tonprenomenchanson.com et son contenu tel que les textes de présentation, illustrations et images, ainsi que tout autre élément, compilation logiciel, code source et autres éléments contenus sur le site tonprenomenchanson.com sont la propriété de PAM PROD. tonprenomenchanson.com n'autorise ses visiteurs à copier électroniquement et à imprimer ces éléments que dans le seul but de faciliter leur navigation. Toute autre utilisation d'éléments du site tonprenomenchanson.com, y compris la reproduction, la modification, la diffusion ou la re-publication, sans l'autorisation écrite préalable de PAM PROD, est strictement interdite et constitutive d'une contrefaçon sanctionnée pénalement.
• Responsabilité
Malgré le plus grand soin apporté à la création et à la mise à jour de ce site, PAM PROD ne peut garantir l’exactitude de l’information qui s’y trouve et décline toute responsabilité quant au contenu du site et à son utilisation. Les informations et données contenues dans le site sont communiquées à titre purement informatif et indicatif. PAM PROD décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’inexactitude ou d’omission affectant les informations. De manière générale, PAM PROD ne peut être tenue pour responsable en cas de problème d'ordre technique de quelque nature que ce soit affectant la diffusion de son site. PAM PROD se réserve la possibilité de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du site, sans préavis ni indemnité quelconque. PAM PROD ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable à votre encontre ou à l'encontre d'un tiers de toute modification, interruption, suspension ou suppression du site. Au cas où des liens seraient créés par PAM PROD avec d’autres sites, PAM PROD ne peut être tenue responsable du contenu et de l’existence de ces autres sites. Sous réserve des dispositions légales ou réglementaires applicables, PAM PROD ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect, notamment mais non limitativement, pertes de profits, de clientèles, de données, de biens incorporels pouvant intervenir du fait de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation du site, et plus généralement, de tout événement ayant un lien avec le site et/ou tout site tiers. En particulier, la responsabilité de PAM PROD ne saurait être engagée en cas de piratage total ou partiel du site et des dommages que ce piratage pourrait entraîner à votre égard ou à l'égard d'un tiers.
• Données personnelles
PAM PROD est susceptible de recueillir certaines informations nominatives vous concernant. Ces données personnelles seront traitées conformément à la législation en vigueur. Les informations recueillies par le responsable du traitement, notamment les noms, prénoms, adresses et numéros de téléphone que vous nous communiquez, peuvent être encodées dans des fichiers automatisés de données de PAM PROD. Ces données pourront être utilisées et traitées par PAM PROD à des fins de gestion de ses relations avec ses internautes. Ces données pourront également être utilisées à des fins de marketing, de relations publiques et de prospection commerciale par PAM PROD, sauf opposition de votre part. Les personnes ont le droit de consulter gratuitement les données personnelles les concernant et de les faire rectifier gratuitement si elles s'avèrent incorrectes, incomplètes ou non pertinentes. Les personnes qui souhaitent exercer ce droit peuvent le faire en adressant à PAM PROD - 2 rue de la Vaucouleurs - 78711 Mantes la Ville, une demande écrite, datée et signée, accompagnée d'une copie recto verso de leur carte d'identité.
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